Entreprise individuelle sous le régime d'auto entreprenneur.
N° de SRET: 792 696 643

Dalila BOUGHIDA KOZAR

3 Allée de Crainquebille

37540 Saint Cyr sur Loire

Les présentes conditions de vente s'appliquent à la boutique Mademoiselle à Pau 

ACHATS:
L'acheteur passe commande par le biais du site en ligne Mademoiselle à Pau et après finalisation de la commande et validation du paiement, un em@il de confirmation lui sera envoyé par le site, à l'adresse indiquée par l'acheteur.

PAIEMENT:
Tous les prix indiqués sont fixes et en euros, TTC, hors frais de port.
Le règlement de la commande est à effectuer soit par PAYPAL ou par chèque (à l'adresse mentionnée sur la confirmation de commande), l'envoi de la commande se fera à la réception dudit chèque.


RETRACTATION:
L'acheteur dispose d'un délai de 7 jours pour se rétracter, conformément à la l'article L121-20 du Code de la consommation. 
Dans le cas d'une rétractation pendant ce délai, le vendeur s'engage à rembourser l'acheteur dans un délai de 30 jours maximum après la demande de rétraction.

SATISFAIT OU REMBOURSE:
Malgré le soin que met Mademoiselle à Pau à fabriquer ses produits, si l'article ne convenait pas à l'acheteur, le vendeur s'engage à rembourser l'acheteur dans un délai de 30 jours maximum après le retour de l'article, Les frais de retour resteront à la charge de l'acheteur.

Le REMBOURSEMENT ne sera pas applicable dans le cas d'une commande spécifique et personnalisée.

RESPONSABILITE:
Le vendeur ne saurait être tenu responsable dans le cas de dommages dus à une utilisation non-conforme du produit acheté.

PROPRIETE INTELLECTUELLE:
Tous les articles en vente sur la boutique sont la propriété intellectuelle du vendeur, protégés par le droit d'auteur, et ne sauraient être copiés sans poursuites judiciaires.
Les photos, textes, logos, images apparaissant sur la boutique appartiennent également au vendeur. Dès lors, toute reproduction ou utilisation même partielle sans l'accord expresse du vendeur est interdite.